Tricotnordique
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« le: Jeudi 05 Juin 2008, 11:02:31 »

A propos d'anciens modèles parus dans des magazines,savez vous au bout de combien de temps on peut les partager sur le net?Ou est-ce qu'i n'y a pas de règles?
  je pense à des modèles Anna,Jardin des modes,Modes et travaux,Fait main,Bergères,Pingouin etc d'il y a au moins 15-20 ans.
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Flo
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« Répondre #1 le: Jeudi 05 Juin 2008, 13:32:43 »

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
 Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.
 Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.


Sachant que les droits diffèrent suivant les pays.



PS :J'ai vu ce matin sur KBH que Lyra et d'autres modèles de H. Niebling étaient réédités chez Lacis.

http://lacis.com/catalog/catalog.html

« Dernière édition: Jeudi 05 Juin 2008, 13:34:32 par Flo » Journalisée

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« Répondre #2 le: Jeudi 05 Juin 2008, 13:55:26 »

je posais la question parce que j'ai vu sur des blogs des scans d'explications de modèles qui n'ont pas 50 ans,alors je me demandais si je contrevenais ou pas en partageant sur un forum ou un autre des explications de modèles intéressants que je retrouverais à l'occasion de rangements divers...
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Flo
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« Répondre #3 le: Jeudi 05 Juin 2008, 17:49:28 »

Je comprends bien. La plupart du temps les blogueuses le font en toute sincérité et dans un esprit de partage et d'entraide.

On pourrait passer des heures à discuter du bien fondé ou non de la loi. Les modalités diffèrent selon les pays. On peut ainsi tomber sur des perles rares aux US.
Par exemple : http://www.gutenberg.org/wiki/Main_Page
J'ai un autre lien d'une université en Arizona avec le scan de milliers de pages, dont beaucoup en français, sur d'anciens ouvrages d'art du fil. Je vous le mettrai quand je serais rentrée chez moi.

Mais en France comme ailleurs "nul n'est sensé ignorer la loi" et si tu contreviens tu peux avoir quelques soucis. Si c'est sur ton blog, tu peux avoir toi, ces soucis, si c'est sur un forum c'est pour l'administrateur.

Des échanges peuvent bien sûr avoir lieu, mais en toute amitié et bien sûr en toute discrétion. Wink


Voici l'autre lien http://www.cs.arizona.edu/patterns/weaving/books.html  Il y a des petites merveilles à cet endroit.
« Dernière édition: Jeudi 05 Juin 2008, 19:55:44 par Flo » Journalisée

Midian
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« Répondre #4 le: Vendredi 06 Juin 2008, 02:29:46 »

Ça c'est génial qu'ils rééditent Lyra, car les ventes sur Ebay à des prix de fous, je trouve que c'est abusé quand même .......

Il y a aussi des modèles d'Engeln  Cheesy

Flo, tu es une tentatrice diabolique   Evil
« Dernière édition: Vendredi 06 Juin 2008, 02:33:49 par Midian » Journalisée

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